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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES
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PYRENE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PYRENE
GROUPE COTTES SA Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97697960
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PYRENE

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PYRENE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE COTTES domicilié(e) Route de Toulouse LE FOSSAT 09130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 954 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël REY GROUPE COTTES SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

GROUPE COTTES a également déposé les autres marques suivantes : PYRENE de Roland Cottes , Les Pains Pérènes de Roland Cottes , Les Pyrènes de Roland Cottes , PANICOTTE


GROUPE COTTES SA Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Route de Toulouse LE FOSSAT 09130 - France - SIREN 398954016


Jean-Noël REY GROUPE COTTES SA - France


Inscription le 27 avril 1998 - Retrait partiel n°253605 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 10 décembre 2001 - Rejet total n°336609 - Publication au BOPI 2001-12-10

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries. Levures, poudre pour faire lever. Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, ni préparés, ni transformés; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.